BO n° 7

du 23/07/ 1999

Nombre d’adultes

Qualité

Maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine

Élémentaire

Maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine

Élémentaire

Activités EPS régulières

Pas de taux spécifique

Pas de taux spécifique

Le maître de la classe

Dans le cadre de sorties exceptionnelles

2 adultes au moins dont le maître de la classe

Taux : 1 pour 8

2 adultes au moins dont le maître de la classe

Taux : 1 pour 15

Le maître de la classe

et

- un éducateur territorial titulaire (ETAPS)

- un BE de spécialité ou un BEESAPT ou un Deug Staps

- un bénévole sous réserve de compétence (qualification et agrément par l’IA)

Activités nécessitant un encadrement renforcé :

Sports de montagne, ski, escalade, alpinisme, activités aquatiques et subaquatiques, activités nautiques avec embarcation, tir à l’arc, VTT, cyclisme sur route, sports équestres, sports de combat, hockey sur glace, spéléologie (classe 1 et 2)

(Voir BO pour dispositions particulières concernant l’équipement)

Activités EPS nécessitant un encadrement renforcé

2 adultes au moins dont le maître de la classe

Taux : 1 pour 6

2 adultes au moins dont le maître de la classe

Taux : 1 pour 12

Le maître de la classe

et

• un éducateur territorial titulaire (ETAPS)

• un BE de spécialité

• un bénévole sous réserve de compétence (qualification et agrément par l’IA)

le BE de spécialité en natation = BEESAN

- stage pour qualification et agrément par l’IA, en natation : 12h

- stage pour vérification de qualification et pour agrément par l'IA,

en kayak, patinage, VTT, vélo, ski de fond: 3h

Cyclisme sur route

/

Taux : 1 pour 6

Plongée

/

Taux : 1 pour 4

Ski de fond

/

Taux : 1 agréé pour 12 + 1

Natation

(circulaire du 13/07/04)

3 adultes par classe

2 adultes par classe

-Si classe multicours élèm + mat ≥ 21 élèves: 3 adultes

-Si groupe issu de plusieurs classes et si nbre d'élèves supérieur à 30: 1 adulte supplémentaire (à éviter ; voir avec IEN)

- Si classe ≤ 12 élèves : regroupement de classes conseillé/ sinon 2 adultes

Activités qui ne doivent pas être pratiquées à l’école :

Tir avec arme à feu, sports aériens, sports mécaniques, musculation avec emploi de charges, haltérophilie, spéléologie (classe 3 et 4), descente de canyon, rafting, nage en eau vive