Registre santé et sécurité au travail

Registre Santé et Sécurité au travail Ecole

Observation relevée ou problème posé(un seul cas par fiche)

Les observations et problèmes signalés dans ce registre feront l’objet d’une synthèse annuelle présentée

à Assistant de prévention de circonscription.

Registre : 5.1.7.a_Registre_sante_securite_au_travail_Ecole_Fiche_vierge.doc

Affiche : 5.1.7.b_Registre_sante_securite_au_travail_Ecole_Affiche.doc

Ecole

Nom :

Adresse :

Cachet de l’école

Directeur

Nom :

Prénoms :

Circonscription

Nom :

Adresse :

IEN

Nom :

Prénoms :

Assistant de prévention de circonscription

Nom :

Prénoms :

 Evénement dangereux
 Risque d’événements dangereux
 Amélioration des conditions de travail

► Observation ou problème :

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► Description précise du lieu :

....................................................................................................................................................

► Propositions ou suggestions de solutions :

....................................................................................................................................................

► Autres informations apportées ou commentaires :

....................................................................................................................................................

Coordonnées de la personne qui remplit cette fiche

Mme ou M (Prénom et NOM) :

en qualité ou fonction de :

Date :

Signature :

Après l’avoir complétée, remettez cette fiche au Directeur qui commencera le traitement de la fiche au verso.

Page réservée au Directeur

Fiche n°

Première lecture de cette fiche par le Directeur, le :

Selon le degré d’urgence ou de gravité potentielle, le Directeur décide de mettre en œuvre,

 immédiatement  dans la journée  dans les 2 à 3 jours

les MESURES CONSERVATOIRES suivantes :

...........................................................................................................................................................

Si une personne ou une structure a été consultée à titre de conseil pour aider à définir ces mesures conservatoires, vous pouvez noter ci-dessous les coordonnées de la personne ou de la structure, et le moyen de contact (Tél, courriel, adresse) :

……………………………………………………………………………………………...………

Les mesures pour RESOUDRE LE PROBLEME

Le Directeur notera ici un résumé de l’évolution de la mise en œuvre des mesures de prévention choisies pour résoudre le problème (dates, contacts téléphoniques, courriers envoyés et reçus, autres avancées …), et il mettra les pièces jointes importantes dans le dossier de cette fiche de registre SST :

► Les mesures conservatoires ci-dessus ont été effectivement mises en œuvre le :

► Date : ……………….. Mesures de préventions : …………………………………………..

……...............................................................................................................................................

► Date : ……………….. Mesures de préventions : …………………………………………..

……...............................................................................................................................................

► Date : ……………….. Mesures de préventions : …………………………………………..

……...............................................................................................................................................

Si l’école ne peut pas résoudre le problème seule, le Directeur prendra contact avec

l’Assistant de prévention de circonscription

Problème présenté à l’AP le : ………………..

Conclusion de la fiche :

 Problème résolu définitivement

 Amélioration considérée comme significative

 Problème transféré dans le DUERP

Le Directeur

Date et signature